Les drones

 

Un drone (du mot anglais signifiant faux bourdon) désigne un aéronef sans-pilote le plus souvent télécommandé mais quelquefois autonome. Le drone peut avoir un usage civil ou militaire. En France, la réglementation incorpore les activités d'aéromodélisme avec celle des drones.

Leurs aspect et mécanique de vol sont très variables, allant de l’avion, l’hélicoptère, le drone multi-rotor et même le vol à aile battante pour imiter insecte et oiseaux.

Leurs tailles et leurs masses (de quelques grammes à plusieurs tonnes) dépendent du rôle qu’ils doivent jouer. Le pilotage automatique ou à partir du sol permet des vols longs de plusieurs dizaines d'heures.

La classification des drones varie selon le contexte et les pays.

Les drones aériens peuvent être classés selon plusieurs critères :

 

L'altitude et l'endurance (drones tactiques, MALE Moyenne Altitude »5 000 m < h < 15 000 m » -Longue Endurance de 20 à 40 heures, HALE Haute Altitude h > 20 000 m -Longue Endurance) :

La taille (longueur, envergure, etc) ;

L’emport d’armements ou non (drones de surveillance / drones armés / drones de combats) ;

Leur caractère furtif ou non ;

Leur voilure (fixe, tournante ou battante).

Le classement le plus répandu est fondé sur les critères d'altitude et d'endurance, auquel on peut rajouter la catégorie des drones de combat :

En France, l'utilisation des drones est encadrée, à la fois par le Code de l'aviation civile et par le Code des transports et, par deux arrêtés spécifiques, en date du 11 avril 2012.

Ces arrêtés traitent de la conception et de l'utilisation des aéronefs civils qui circulent sans aucune personne à bord et de l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord.

Enfin, la loi du 24 octobre 2016 article, codifiée à l'article L. 6214-1 du code des transports, rend obligatoire un régime d'enregistrement par voie électronique si la masse du drone est supérieure ou égale à un seuil fixé par voie réglementaire, et qui ne peut être supérieur à 800 grammes.

Un décret du 11 octobre 2018 retient cette masse de 800 grammes et précise les modalités d'enregistrement.

Certaines sociétés sont autorisées par la DGAC à produire des drones civils en série.

Catégories dans lesquelles la législation française classe les drones de plus de 800g
		Loisirs		Travail aérien					Autre
Catégorie	Hors catégorie	A	B	Suppression des catégories remplacées par les masses des aéronefs depuis le 1er janvier 2016
Masses au décollage		< 25 kg ou < 150 kg pour les aéronefs captifs	> 25 kg	< 150 kg pour les aéronefs captifs	< 2 kg	< 4 kg	< 8 kg	< 25 kg	< 150 kg	> 150 kg
Remarques	Ballons libres Fusées, Cerfs-volants	Vue directe, Hors zone peuplée, Prise de vues autorisée sans usage commercial, respect de la vie privée Distance maxi du pilote150 m, Vol interdit de nuit, même avec dispositif lumineux	Vue directe, Hors zone peuplée, Prise de vues autorisée sans usage commercial, respect de la vie privée Distance maxi du pilote 150 m, Vol interdit de nuit, même avec dispositif lumineux Autorisation de vol (engin et pilote), Permis théorique du pilote (ULM à minima) ou permis drone						Scénarios spécifiques

 

 

Utilisation civile réglementée pour les drones civils

Les restrictions dépendent à la fois du poids de la distance et de la zone survolée. Par ailleurs, L’utilisation en extérieur d’un drone, même de petite taille, est considérée comme une activité aérienne et relève donc de la réglementation applicable à l’Aviation Civile et doit de ce fait respecter les espaces aériens.