Circonscription de Lunéville

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Direction


Lien interface directeur :


École maternelle

- Organisation de la rentrée en toute-petite et petite section de maternelle
- Instruction obligatoire à 3 ans et aménagement de la scolarité en PS


Organisation au sein de l’école
EILE :
Organisation sur la circonscription
Service civique :
Recrutement des volontaires / Année scolaire 2023/2024
DDEN : Sectorisation et adresses de contact
PACTE enseignant :
- PACTE enseignant : interventions en collège (Heure de soutien/approfondissement et Devoirs faits)
- PACTE enseignant : soutien renforcé pour les élèves d’école élémentaire
- PACTE enseignant : stages de réussite
- Identification des besoins / des volontaires pour édition des lettres de mission (07/09/2023)
- Support d’information à destination des équipes
- Note de service BO n°30 - 27/07/2023
Sorties et voyages scolaires :
- Informations et formulaires en ligne sur l’Interface Direction d’école
- Guide EDUSCOL
- Synthèse des éléments à prendre en compte produite par la DSDEN 54
Stages de réussite :
- Eléments à prendre en compte pour l’année 2024

Hygiène, santé et sécurité
Exercices de sécurité :
- Mémo de rentrée 2025
Actualisation et envoi des PPMS à l’IEN
Actualisation du DUERP Lettres des assistants de prévention
Saisir un ’Fait établissement’ MAJ 28/09/2022 "Du Bobo à l’urgence vitale" : guide pratique pour les enseignants

Outils pour les directeurs
- Outils de gestion des 108 heures et des APC
- Règlement type des écoles maternelles et élémentaires 54
- TODO liste de la direction d’école 2023/2024
- VADEMECUM ’’La laïcité à l’école’’
- Memento de la direction des ERUN du Doubs
- DIGIPAD avec ressources santé-sécurité

FORMULAIRES :

- Accident scolaire :
NB :
- Tout accident scolaire ayant entrainé un dommage corporel doit faire l’objet d’une déclaration systématique. Les incidents scolaires n’ayant entrainé que des dommages matériels ne relèvent pas de cette procédure, sauf si le dommage est imputable à un membre de l’enseignement public mais doivent faire l’objet d’une déclaration par la famille de l’élève auprès de son assurance.
- En cas de demande, une copie de cette déclaration peut être confiée aux parents de la victime (et non à un assureur), en anonymant les données personnelles, sauf en cas d’accord écrit. Les parents de la victime ont la possibilité de porter plainte pour obtenir les coordonnées après une enquête.
- Voir BO n°43 19/11/2009.
Formulaire de déclaration téléchargeable depuis l’Interface Direction d’école 54
- Actions éducatives complémentaires au projet d’école (ville de Lunéville) : Formulaire version modifiable Formulaire version PDF
- Programme de réussite éducative (ville de Lunéville) : Fiche de saisine
- Droit à l’image : Lien ZIP Eduscol autorisations pour MINEUR Lien ZIP Eduscol autorisations pour MAJEUR Lien page Eduscol Protection des données
- EANA : Fiche navette à télécharger depuis le site internet du CASNAV-CAREP
- Enfants du voyage : Fiche navette à télécharger depuis l’Interface Direction d’école 54
- Signalement à la justice : Note IA-DASEN Formulaire de signalement-article 40

Répartition pédagogique
Références :
« Après avis du conseil des maîtres, le directeur répartit les élèves en classes et groupes et arrête le service de tous les enseignants nommés à l’école ».
- Circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015, relative aux unités localisées pour l’inclusion scolaire (ULIS).
- Circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012, relative à l’organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés.
Document de répartition pédagogique à renvoyer avant le 17 juin 2024
Éléments à prendre en compte :
- les effectifs des classes de GS, CP, CE1 ne dépassent pas 24 élèves
- un groupe dans une classe à cours multiples est constitué dans la mesure du possible d’au moins 5 élèves.
- les élèves bénéficiant d’un dispositif ULIS sont inscrits dans la classe d’âge de référence (voire N-1, position départementale)
- les élèves disposant du dispositif UPE2A : inscription dans les classes ordinaires correspondant à leur niveau scolaire sans dépasser un écart d’âge de plus de deux ans avec l’âge de référence
Accueil des TPS :
➢ Dans le cadre du dispositif Graines de Maternelle : la répartition pédagogique est pensée au niveau de l’école de façon à autoriser une inclusion progressive d’un groupe de TPS (5 à 6 élèves minimum) dans la classe de PS.
➢ Par ailleurs, il est souhaitable que les élèves de PS ayant fréquenté Graines de Maternelle soient inscrits dans la classe de l’enseignant qui les a accueillis dans le dispositif.
➢ Hors dispositif Graines de Maternelle : l’accueil de TPS fait l’objet d’un projet spécifique annexé au projet d’école et validé par l’IEN. Les TPS sont accueillis dans la limite des places disponibles, au sein d’un groupe de 5 à 6 élèves minimum.
Se reporter aux préconisations du pôle départemental école maternelle 54

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