Paru au BO du 15 juin 2023 (NOR : MENE2314101A ; Arrêté du 15-6-2023 - JO du 21-6-2023 ; MENJ - DGESCO C1-3)

Article 1 - La partie relative à l’enseignement des sciences et technologie de l’annexe 2 (programme d’enseignement du cycle de consolidation) de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l’annexe du présent arrêté.

Article 2 – Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2023-2024.