Référentiels
Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation
Les compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’Education sont définies dans le BO n°30 du 25 juillet 2013.
Protocoles d’accords
Protocole d'accord Education / Défense
Protocole d’accord signé entre le ministère de la défense et le ministère de l’Education Nationale le 31-1-2007.
NOR : MENE0700289X

Protocole d'accord Education / Défense
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Conventions
Egalité des chances
BO n° 6 du 7 février 2013 : Convention pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif.

Egalité des chances
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Enseignement de la grammaire
Mise en oeuvre du socle
BO n° 6 du 7 février 2013 : mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences.

Enseignement de la grammaire
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Socle commun de connaissances et de compétences
Le socle commun de connaissances et de compétences
BO n°29 du 20 Juillet 2006 : D. n°2006-830 du 11-7-2006.

Socle commun de connaissances et de compétences
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