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Paru au B.O - Bulletin Officiel

Extraits du BO concernant le 1er degré dans notre académie, année scolaire 2022-2023

Lien vers le BO sur education.gouv.fr

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n° 32 du 31 août 2023
Encart
Principe de laïcité à l’École
Respect des valeurs de la République
Note de service du 31-8-2023 (NOR : MENG2323654N)
Personnels
Établissements d’enseignement français à l’étranger
Recrutements et détachements des personnels à l’étranger - Année scolaire 2024-2025
Note de service du 11-8-2023 (NOR : MENH2319502N)

n° 31 du 24 août 2023
Personnels
Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
Ouverture de la session 2024 de l’examen
Arrêté du 30-6-2023 (NOR : MENE2318270A)

n° 30 du 27 juillet 2023
Enseignements primaire et secondaire
Écoles maternelle et élémentaire
Programmes d’enseignement bilingue en langue française écrite et langue des signes française
Arrêté du 6-7-2023 - JO du 21-7-2023 (NOR : MENE2314635A)

Formation
Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2024-2025
Note de service du 23-6-2023 (NOR : MENC2315129N)

Établissements scolaires publics
Inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP+ : modification
Arrêté du 17-7-2023 (NOR : MENE2320009A)

Établissements d’enseignement français à l’étranger
Homologation et suivi - année scolaire 2023-2024
Note de service du 21-7-2023 (NOR : MENC2317176N)

Personnels
Part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels
Modalités de mise en œuvre
Note de service du 20-7-2023 (NOR : MENH2320037N)

Séjours professionnels à l’étranger
Programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année scolaire 2024-2025
Note de service du 23-6-2023 (NOR : MENC2916003N)

n° 28 et 29 du 13 et 20 juillet 2023
Aucune information relevée pour le 1er degré.

n° 27 du 29 juin 2023
Encart
Circulaire de rentrée 2023
Une École qui instruit, émancipe et protège
Circulaire du 6-7-2023 (NOR : MENE2318816C)

Enseignements primaire et secondaire

2023-2024, une rentrée et une année olympique et paralympique à l’École
Organisation de l’année scolaire 2023-2024
Note de service du 4-7-2023 (NOR : MENE2318460N)

Élections
Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2023-2024
Note de service du 29-6-2023 (NOR : MENE2316225N)

n° 26 du 29 juin 2023
Enseignements primaire et secondaire
Vie scolaire
Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
Circulaire du 8-6-2023 (NOR : MENE2307453C)

Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
Circulaire du 13-6-2023 (NOR : MENE2310475C)

n° 25 du 22 juin 2023
Enseignements primaire et secondaire
Programme d’enseignement

Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

Arrêté du 15-6-2023 - JO du 21-6-2023 (NOR : MENE2314101A)

n° 24 du 15 juin 2023
Sports
Pratiques sportives

Organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo
Instruction du 6-6-2023 (NOR : SPOV2315337J)

n° 23 du 08 juin 2023
Personnels
Formation continue des enseignants

Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap – Année scolaire 2023-2024
Circulaire du 1-6-2023 (NOR : MENE2314409C)

n° 22 du 01 juin 2023
Personnels
Promotion de grade

Accès à la classe exceptionnelle des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat appartenant aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs des écoles

Note de service du 4-5-2023 (NOR : MENF2311151C)

n° 21 du 25 mai 2023
Personnels
Mouvement

Affectation des professeurs des écoles dans l’enseignement supérieur
Note de service du 19-4-2023 (NOR : MENH2311260N)

n° 17, 18, 19 et 20 du 27 avril, du 4, 11 et 18 mai 2023
Aucune information relevée pour le 1er degré.

n° 16 du 20 avril 2023
Enseignements primaire et secondaire
Une nouvelle sixième
Organisation des enseignements dans les classes de sixième au collège
Note de service du 13-4-2023 (NOR : MENE2302487N)

n° 12, 13, 14 et 15 du 23 mars au 13 avril 2023
Aucune information relevée pour le 1er degré.

n° 11 du 16 mars 2023
Personnels
Mouvement
Maîtres du premier degré de l’enseignement privé sous contrat
Note de service du 9-2-2023 (NOR : MENF2303683C)

n° 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 du 26 janvier au 09 mars 2023
Aucune information relevée pour le 1er degré.

n° 3 du 19 janvier 2023
Personnels
Détachement
Personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif _ Année scolaire 2023-2024
Note de service du 13-1-2023 (NOR : MENH2235346N)

Mouvement du personnel
Affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre au titre de l’année scolaire 2023-2024
Note de service du 9-1-2023 (NOR : MENH2230507N)

n° 2 du 12 janvier 2023
Enseignements primaire et secondaire
Une nouvelle dynamique pour les mathématiques
Place des mathématiques de l’école au lycée
Note de service du 10-1-2023 (NOR : MENE2300946N)

Plan maternelle
Un plan d’action pour l’école maternelle : donner à tous les élèves les bases de leur réussite et garantir leur épanouissement
Note de service du 10-1-2023 (NOR : MENE2300949N)

Savoirs fondamentaux
Renforcer la maîtrise des savoirs fondamentaux des élèves en CM1, CM2 et 6e (cycle 3) pour faciliter leur entrée au collège
Note de service du 10-1-2023 (NOR : MENE2300947N)

Savoirs fondamentaux
Conseils académiques des savoirs fondamentaux : une stratégie académique cohérente au service de la réussite des élèves
Note de service du 10-1-2023 (NOR : MENE2300948N)

n° 1 du 05 janvier 2023
Aucune information relevée pour le 1er degré.

n° 48 du 22 décembre 2022
Personnels
Personnels de direction
Accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement, intégration et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2023
Note de service du 8-12-2022 (NOR : MEND2233216N)

n° 47 du 15 décembre 2022
Enseignements primaire
Enseignement de l’anglais et des langues vivantes étrangères tout au long de la scolarité obligatoire
Mesures pour améliorer les apprentissages des élèves
Circulaire du 12-12-2022 (NOR : MENE2234752C)

Personnels
Formation
Inscription au BELC hiver 2023, organisé par France Éducation international
Annonce (NOR : MENB2233470X)

n° 45 et 46 du 01 et 08 décembre 2022
Aucune information relevée pour le 1er degré.

n° 44 du 24 novembre 2022
Personnels
Mobilité

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale - Rentrée 2023
Note de service du 4-11-2022 (NOR : MENH2230022N)

n° 43 du 17 novembre 2022
Aucune information relevée pour le 1er degré.

n° 42 du 10 novembre 2022
Encart à l’École
Laïcité
Plan laïcité dans les écoles et les établissements scolaires
Circulaire du 9-11-2022 (NOR : MENG2232014C)

n° 41 du 03 novembre 2022
Mouvement du personnel
Mouvement
Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée d’août 2023
Note de service du 14-10-2022 (NOR : MENH2228427N)

n° 40 du 27 octobre 2022
Personnels
Mobilité
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - Rentrée scolaire 2023-2024
Note de service du 14-10-2022 (NOR : MENH2227329N)

Mobilité
Personnels enseignants du premier degré - Rentrée scolaire 2023
Note de service du 20-10-2022 (NOR : MENH2229953N)

BO n° 39 du 20 octobre 2022
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°38 du 13 octobre 2022
Enseignements primaire et secondaire
Vie scolaire
Prix Non au harcèlement 2022-2023
Circulaire du 5-10-2022 (NOR : MENE2228565C)

Personnels
Concours de recrutement et examens professionnels d’avancement de grade - session 2023
Personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
Note de service du 10-10-2022 (NOR : MENH2228130N)
BO n°37 du 06 octobre juin 2022
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°36 du 30 septembre 2022
Enseignements primaire et secondaire
Éducation à la sexualité
Circulaire du 30-9-2022 (NOR : MENE2228054C)

BO n°35 du 22 septembre juin 2022
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°34 du 15 septembre 2022
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Nouvelle bonification indiciaire
Liste des emplois bénéficiaires de la NBI à l’administration centrale du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
Arrêté du 4-8-2022 (NOR : MENA2220306A)

BO n°33 du 08 septembre 2022
Organisation générale
Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche
Programme de travail annuel pour l’année scolaire et universitaire 2022-2023
Lettre du 31-8-2022 (NOR : MENI2223866X)

BO n°32 du 01 septembre 2022
Enseignements primaire et secondaire
Établissements d’enseignement français à l’étranger
Homologation et suivi - Année scolaire 2022-2023
Note de service du 1-8-2022 (NOR : MENC2218482N)

Sports
Pass’Sport
Déploiement du dispositif en 2022
Instruction ministérielle du 4-8-2022 (NOR : SPOV2224751J)