|
Absence et Congés de maladie des enseignants
|
|
Demande d'autorisation d'absence ou
exceptionnelle et/ou hors département : consultation ou examen médical,
décès, consultation/examen enfant chez spécialiste, formation ou
réunion syndicale, etc.
|
|
|
|
|
Lien vers REMP pour saisir votre absence : https://www1.ac-nancy-metz.fr/remp54/
|
Absentéisme des élèves
Absentéisme non justifié ou récurrent
|
|
- un entretien avec les parents est
nécessaire
- des rappels écrits sont à rédiger
- une équipe éducative peut être réunie
- l'IEN est à solliciter pour un premier courrier
d'avertissement
- un dossier EDEF pourra être constitué
pour inviter les parents à un entretien ( Equipe Départementale
d'Entretien avec la Famille )
|
Accidents scolaires
|
|
Déclaration et protocole
(Incident scolaire - usage interne) |
">
|
Note Dasen 54 + Déclaration Accident
scolaires (formulaire) |
|
|
Accidents scolaires et obligation d'information
Lire la circulaire : circulaire
n° 2009-154 du 27-10-2009
En matière d'accident scolaire, l'aide aux victimes et à leurs parents
doit être garantie. Un rapport d'accident devra être établi de façon
systématique et dans un délai raisonnable.
La circulaire présente les obligations de chacun, en matière de
premiers soins aux victimes et de soutien aux parents.
|
|
|
Observatoire national de la sécurité et de
l'accessibilité des établissements d'enseignement : http://www.education.gouv.fr/syst/ons/bdd.htm |
|
|
Information des parents lors des accidents scolaires |
Accompagnement éducatif
Agréments
Aide personnalisée
Assistant d'éducation
|
|
Dossier AE site du rectorat |
Assurances scolaires
Autorisation de prise de vue vidéo
|
|
Le droit à l'image s'exerce pour la vidéo. Ainsi,
vous ne pouvez photographier et filmer les élèves qu'avec l'accord de
leurs parents .
Quand une chaîne de télévision demande à venir filmer
dans l'école ou sur le lieu de déplacement d'une classe. Là encore
l'autorisation préalable des parents est indispensable ainsi que
l'accord de l'Inspecteur d'Académie.
|
Autorité parentale
Base élèves 1er degré
Calendrier scolaire
|
|
Consulter le calendrier de l'année en cours |
|
|
Calendrier 2016/2017 |
| |
Certificats médicaux |
|
|
Demandes de certificats médicaux : conduite à tenir
dans les différentes circonstances :
- L'entrée à l'école maternelle
- L'entrée à l'école élémentaire
- Les sorties scolaires
- Les absences
- La pratique de l'éducation physique et sportive
|
Charte de la laïcité à l'École
|
|
Charte de la laïcité présentée par le
ministre le 9 septembre 2013 (document au format pdf). |
Classe d'Inclusion Scolaire - CLIS
Clef OTP
|
|
Doc de restitution (ancien directeur) |
|
|
Doc de remise de clef (nouveau directeur) |
Comptes rendus de réunions
|
|
Les comptes rendus des conseils
d'école, des conseils de cycle et des conseils de maîtres doivent être
transmis à l'Inspection. Ces comptes rendus nous sont envoyés sous
format électronique (extension .doc, .txt ou .rtf) par courrier
électronique à l'adresse de l'IEN : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr. |
|
|
CR Conseil de cycle |
| |
|
Comptes rendus d'activité (Z.I.L.)
|
|
Les comptes rendus d'activité des
enseignants nommés sur des postes de ZIL peuvent être retournés par
courrier électronique à l'adresse de l'inspection : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr
Cet envoi doit être fait de l'adresse professionnelle
du ZIL (prenom.nom@ac-nancy-metz.fr) ou de l'adresse
officielle de l'école (ce.054NNNNx@ac-nancy-metz.fr). |
|
|
Imprimé Etat mensuel BAZ-BFC |
|
|
Imprimé Etat mensuel ZIL |
|
|
Imprimé Frais déplacements services partagés |
Conseil d'école
|
|
Conseil d'école : des modifications dans la
composition et les attributions. Dans le code de l'éducation sont
définies :
- d'une part la composition du conseil
d'école : la liste des membres
- d'autre part ses attributions : le rôle
du conseil d'école.
Le décret
n° 2013-983 du 4 novembre 2013, paru au BO n° 44
du 28 novembre 2013, apporte des modifications.
Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid77759/le-conseil-d-ecole.html
|
|
|
Document ressources |
Collation à l'école
|
|
Collation à l'école |
Contrat Unique d'Insertion (C.U.I)
 |
Le contrat unique d'insertion (CUI) est un dispositif
qui cherche à faciliter l'insertion professionnelle des personnes en
difficulté sur le marché du travail.
Il est constitué d'une convention et d'un contrat de
travail.
Le bénéficiaire du CUI doit signer une convention
individuelle avec l'employeur et Pôle emploi (ou le président du
Conseil général lorsque le département verse le RSA au bénéficiaire).
Références
Circulaire
n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l'entrée en vigueur du contrat
unique d'insertion au 1er janvier 2010
Code
du travail : Articles à consulter : L5134-19-1 à L5134-34,
L5134-65 à L5134-73, R5134-14 à R5134-70,
|
Conseiller pédagogique
CEC – Conseil Ecoles Collège
Coopérative scolaire
Déclaration de manifestation
Dispositif de Réussite Éducative
Droit à l'image
|
|
Dossier complet réalisé par la DRNE Bourgogne-Franche-Comté, informations précises avec les références aux textes concernant le droit à l’image.
|
| |
|
Droit d'accueil
Education Prioritaire
Élections des représentants de parents
d'élève
E.I.P Elèves Intellectuellement Précoces
Elèves nouvellement arrivés en France (ENAF)
Enfants du voyage
ENT - Espace numérique de travail
Équipe éducative
|
|
Les comptes rendus des équipes
éducatives doivent être transmis à l'I.E.N. Ces comptes rendus sont à
envoyer sous format informatique (fichier issu d'un traitement
de texte, extension .pdf ) par courrier électronique à l'adresse de
l'inspection : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr |
|
|
Guide de l'équipe éducative |
|
|
Ecrit préparatoire Maternelle |
|
|
Ecrit préparatoire Cycle2 |
|
|
Ecrit préparatoire Cycle3 |
Evaluations
Evaluations
Evictions scolaires
EVS
|
|
Référentiel de compétences AESH |
Exercices d'évacuation et exercice de mise en sûreté
|
|
Un exercice d'évacuation doit être réalisé
au cours de chaque trimestre. |
|
|
Un exercice de mise en sûreté doit être réalisé chaque
année. |
Forfait Mobilités Durables (FMD)
Fonctionnement des écoles maternelles et
élémentaires
Formulaires et documents
Fournitures scolaires
|
|
Dans les écoles primaires, il est souhaitable que la
liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être
demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, auquel
participent des représentants des parents d'élèves et des représentants
de la commune, après examen en conseil des maitres ou en conseil des
maitres de cycle. Circ du 10/07/08
2015 : http://www.education.gouv.fr/cid90446/liste-des-fournitures-scolaires-pour-la-rentree-2015.html
|
|
|
Bulletin officiel n° 9 du 26 février 2009
Fournitures scolaires |
Frais de déplacement
|
|
Frais de déplacement (version 2014) |
Grève
|
|
Grève- Service Minimum d'Accueil (SMA) |
Handicap
Jeux dangereux
|
|
Les « jeux » dangereux et les
pratiques violentes |
Livret scolaire
|
|
Livret personnel de compétences (mise en
œuvre du) |
Maison Départementale des Personnes Handicapées
|
|
La Maison de la Personne Handicapée CG 54 |
|
|
La loi du 11 février 2005 et ses
conséquences structurelles : |
|
|
Aménagement des programmes – MDPH 54 |
|
|
Aménagement des programmes – IEN TOUL – IA 54 |
|
|
Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 1 |
|
|
Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 2 |
|
|
Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 3 |
Messagerie
|
|
La messagerie académique, outil de
communication professionnel |
Natation
|
|
La
circulaire qui a pour objet de définir les conditions de
l'enseignement de la natation pour les premier et second degrés dans
le respect du cadre législatif et réglementaire en vigueur.
Apprendre à nager à tous les élèves est une priorité nationale,
inscrite dans le socle commun de connaissances et de compétences.
|
Neutralité du service public de l'éducation
nationale
|
|
Le service public de l'éducation
nationale est tenu à une obligation de stricte neutralité qui doit
conduire à refuser l'organisation, au sein des établissements
scolaires, de tout évènement ou manifestation présentant un caractère
politique. Les recteurs, les inspecteurs d'académie et les chefs
d'établissements (sans l'autorisation desquels aucune personne
extérieure ne saurait entrer dans un établissement scolaire) doivent
donc veiller à éviter toute intervention qui pourrait être perçue par
les membres de la communauté éducative comme revêtant un caractère
politique...... |
NUMERIQUE à l’école
Orientation Collège : 6ème et 6ème
SEGPA-EREA
|
|
Orientation 6ème de collège - Procédure et
formulaires |
|
|
Orientation SEGPA-EREA - Procédure et formulaires |
Organigramme
|
|
Organigramme de l'Inspection Académique |
|
|
Répertoire de l'Inspection Académique |
Parcours d'éducation artistique et
culturelle
Passage/Maintien
|
|
Notification de décision du conseil des maîtres
|
P.E.D.T Projet Educatif de Territoire
Photocopies de livres et de journaux dans
les écoles primaires
|
|
Voir en ligne : Centre Français
d'exploitation du droit de Copie (CFC) |
Photographie scolaire
|
|
Texte de référence : circulaire
n°2003.091 du 5 juin 2003 portant abrogation des textes antérieurs |
| |
À retenir : - Les photographies individuelles
sont désormais autorisées à condition qu'elles représentent l'élève en
situation scolaire, dans la classe, c'est à dire que la photographie
montre l'enfant dans son cadre de travail.
Les photographies individuelles du type "photographies
d'identité" restent, quant à elles, formellement interdites. |
Prévention des risques
Projet Académique
P.A.P Plan d’Accompagnement Personnalisé
PARENT – Ecole – Co-Education
Projet d'école
P.P.R.E Projet Personnalisé de Réussite
Educative
Protection de l’enfance
La protection des mineurs sur internet
Protection juridique des enseignants
|
|
Principe de la protection juridique des personnels
victimes de menaces et attaques à l'occasion de l'exercice de leurs
fonctions |
|
|
Fiches ressources MAIF |
Psychologue Scolaire
R.A.S.E.D - Réseaux d'Aides Spécialisées
aux Elèves en Difficulté
|
|
|
|
|
Fiche outil-Dde d'aide RASED |
|
|
Fiche outil-Analyse de la demande |
|
|
Fiche outil-Analyse de la difficulté |
Recours des parents concernant la scolarité des
élèves (en cas de proposition de redoublement ou de passage
anticipé)
Référentiel compétences des métiers du professorat
et de l'éducation
Règlement départemental des écoles
|
|
Règlement type départemental des écoles
maternelles et élémentaires publiques
|
|
|
Charte Informatique Adultes à intégrer au
règlement intérieur
|
|
|
Charte Informatique Elèves à intégrer au règlement
intérieur |
Réussite éducative
Rythmes Scolaires
SANTE – Dossier et ressources EDUSCOL
SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à
Domicile
|
|
SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à
Domicile |
Service Minimum d'Accueil
|
|
Service Minimum d'Accueil |
Socle commun de connaissances et de
culture
Sorties scolaires
Des dispositifs collectifs de
scolarisation dans le second degré : les ULIS
Vaccination à l'école
|
|
Quelles vaccinations obligatoires ? |
Valeurs républicaines
Vigipirate
Violence à l'école
Dernière mise à jour : 02/09/2015
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la première lettre du mot recherché
(Le retour à
l'index de navigation s'effectuant par le bouton  )
|
Absence et Congés de maladie des enseignants
|
|
Demande d'autorisation d'absence ou
exceptionnelle et/ou hors département : consultation ou examen médical,
décès, consultation/examen enfant chez spécialiste, formation ou
réunion syndicale, etc.
|
|
|
Absentéisme des élèves
Absentéisme non justifié ou récurrent
|
|
- un entretien avec les parents est
nécessaire
- des rappels écrits sont à rédiger
- une équipe éducative peut être réunie
- l'IEN est à solliciter pour un premier courrier
d'avertissement
- un dossier EDEF pourra être constitué
pour inviter les parents à un entretien ( Equipe Départementale
d'Entretien avec la Famille )
|
Accidents scolaires
|
|
Déclaration et protocole
(Incident scolaire - usage interne) |
|
|
Note Dasen 54 + Déclaration Accident
scolaires (formulaire) |
|
|
Accidents scolaires et obligation d'information
Lire la circulaire : circulaire
n° 2009-154 du 27-10-2009
En matière d'accident scolaire, l'aide aux victimes et à leurs parents
doit être garantie. Un rapport d'accident devra être établi de façon
systématique et dans un délai raisonnable.
La circulaire présente les obligations de chacun, en matière de
premiers soins aux victimes et de soutien aux parents.
|
|
|
Observatoire national de la sécurité et de
l'accessibilité des établissements d'enseignement : http://www.education.gouv.fr/syst/ons/bdd.htm |
|
|
Information des parents lors des accidents scolaires |
Accompagnement éducatif
Agréments
Aide personnalisée
Assistant d'éducation
|
|
Dossier AE site du rectorat |
Assurances scolaires
Autorisation de prise de vue vidéo
|
|
Le droit à l'image s'exerce pour la vidéo. Ainsi,
vous ne pouvez photographier et filmer les élèves qu'avec l'accord de
leurs parents .
Quand une chaîne de télévision demande à venir filmer
dans l'école ou sur le lieu de déplacement d'une classe. Là encore
l'autorisation préalable des parents est indispensable ainsi que
l'accord de l'Inspecteur d'Académie.
|
Autorité parentale
Base élèves 1er degré
Calendrier scolaire
|
|
Consulter le calendrier de l'année en cours |
|
|
Calendrier 2016/2017 |
| |
Certificats médicaux |
|
|
Demandes de certificats médicaux : conduite à tenir
dans les différentes circonstances :
- L'entrée à l'école maternelle
- L'entrée à l'école élémentaire
- Les sorties scolaires
- Les absences
- La pratique de l'éducation physique et sportive
|
Charte de la laïcité à l'École
|
|
Charte de la laïcité présentée par le
ministre le 9 septembre 2013 (document au format pdf). |
Classe d'Inclusion Scolaire - CLIS
Clef OTP
|
|
Doc de restitution (ancien directeur) |
|
|
Doc de remise de clef (nouveau directeur) |
Comptes rendus de réunions
|
|
Les comptes rendus des conseils
d'école, des conseils de cycle et des conseils de maîtres doivent être
transmis à l'Inspection. Ces comptes rendus nous sont envoyés sous
format électronique (extension .doc, .txt ou .rtf) par courrier
électronique à l'adresse de l'IEN : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr. |
|
|
CR Conseil de cycle |
| |
|
Comptes rendus d'activité (Z.I.L.)
|
|
Les comptes rendus d'activité des
enseignants nommés sur des postes de ZIL peuvent être retournés par
courrier électronique à l'adresse de l'inspection : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr
Cet envoi doit être fait de l'adresse professionnelle
du ZIL (prenom.nom@ac-nancy-metz.fr) ou de l'adresse
officielle de l'école (ce.054NNNNx@ac-nancy-metz.fr). |
|
|
Imprimé Etat mensuel BAZ-BFC |
|
|
Imprimé Etat mensuel ZIL |
|
|
Imprimé Frais déplacements services partagés |
Conseil d'école
|
|
Conseil d'école : des modifications dans la
composition et les attributions. Dans le code de l'éducation sont
définies :
- d'une part la composition du conseil
d'école : la liste des membres
- d'autre part ses attributions : le rôle
du conseil d'école.
Le décret
n° 2013-983 du 4 novembre 2013, paru au BO n° 44
du 28 novembre 2013, apporte des modifications.
Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid77759/le-conseil-d-ecole.html
|
|
|
Document ressources |
Collation à l'école
|
|
Collation à l'école |
Contrat Unique d'Insertion (C.U.I)
|
Le contrat unique d'insertion (CUI) est un dispositif
qui cherche à faciliter l'insertion professionnelle des personnes en
difficulté sur le marché du travail.
Il est constitué d'une convention et d'un contrat de
travail.
Le bénéficiaire du CUI doit signer une convention
individuelle avec l'employeur et Pôle emploi (ou le président du
Conseil général lorsque le département verse le RSA au bénéficiaire).
Références
Circulaire
n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l'entrée en vigueur du contrat
unique d'insertion au 1er janvier 2010
Code
du travail : Articles à consulter : L5134-19-1 à L5134-34,
L5134-65 à L5134-73, R5134-14 à R5134-70,
|
Conseiller pédagogique
CEC – Conseil Ecoles Collège
Coopérative scolaire
Déclaration de manifestation
Dispositif de Réussite Éducative
Droit à l'image
|
|
Dossier complet réalisé par la DRNE Bourgogne-Franche-Comté, informations précises avec les références aux textes concernant le droit à l’image.
|
| |
|
Droit d'accueil
Education Prioritaire
Élections des représentants de parents
d'élève
E.I.P Elèves Intellectuellement Précoces
Elèves nouvellement arrivés en France (ENAF)
Enfants du voyage
ENT - Espace numérique de travail
Équipe éducative
|
|
Les comptes rendus des équipes
éducatives doivent être transmis à l'I.E.N. Ces comptes rendus sont à
envoyer sous format informatique (fichier issu d'un traitement
de texte, extension .pdf ) par courrier électronique à l'adresse de
l'inspection : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr |
|
|
Guide de l'équipe éducative |
|
|
Ecrit préparatoire Maternelle |
|
|
Ecrit préparatoire Cycle2 |
|
|
Ecrit préparatoire Cycle3 |
Evaluations
Evaluations
Evictions scolaires
EVS
|
|
Référentiel de compétences AESH |
Exercices d'évacuation et exercice de mise en sûreté
|
|
Un exercice d'évacuation doit être réalisé
au cours de chaque trimestre. |
|
|
Un exercice de mise en sûreté doit être réalisé chaque
année. |
Forfait Mobilités Durables (FMD)
Fonctionnement des écoles maternelles et
élémentaires
Formulaires et documents
Fournitures scolaires
|
|
Dans les écoles primaires, il est souhaitable que la
liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être
demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, auquel
participent des représentants des parents d'élèves et des représentants
de la commune, après examen en conseil des maitres ou en conseil des
maitres de cycle. Circ du 10/07/08
2015 : http://www.education.gouv.fr/cid90446/liste-des-fournitures-scolaires-pour-la-rentree-2015.html
|
|
|
Bulletin officiel n° 9 du 26 février 2009
Fournitures scolaires |
Frais de déplacement
|
|
Frais de déplacement (version 2014) |
Grève
|
|
Grève- Service Minimum d'Accueil (SMA) |
Handicap
Jeux dangereux
|
|
Les « jeux » dangereux et les
pratiques violentes |
Livret scolaire
|
|
Livret personnel de compétences (mise en
œuvre du) |
Maison Départementale des Personnes Handicapées
|
|
La Maison de la Personne Handicapée CG 54 |
|
|
La loi du 11 février 2005 et ses
conséquences structurelles : |
|
|
Aménagement des programmes – MDPH 54 |
|
|
Aménagement des programmes – IEN TOUL – IA 54 |
|
|
Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 1 |
|
|
Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 2 |
|
|
Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 3 |
Messagerie
|
|
La messagerie académique, outil de
communication professionnel |
Natation
|
|
La
circulaire qui a pour objet de définir les conditions de
l'enseignement de la natation pour les premier et second degrés dans
le respect du cadre législatif et réglementaire en vigueur.
Apprendre à nager à tous les élèves est une priorité nationale,
inscrite dans le socle commun de connaissances et de compétences.
|
Neutralité du service public de l'éducation
nationale
|
|
Le service public de l'éducation
nationale est tenu à une obligation de stricte neutralité qui doit
conduire à refuser l'organisation, au sein des établissements
scolaires, de tout évènement ou manifestation présentant un caractère
politique. Les recteurs, les inspecteurs d'académie et les chefs
d'établissements (sans l'autorisation desquels aucune personne
extérieure ne saurait entrer dans un établissement scolaire) doivent
donc veiller à éviter toute intervention qui pourrait être perçue par
les membres de la communauté éducative comme revêtant un caractère
politique...... |
NUMERIQUE à l’école
Orientation Collège : 6ème et 6ème
SEGPA-EREA
|
|
Orientation 6ème de collège - Procédure et
formulaires |
|
|
Orientation SEGPA-EREA - Procédure et formulaires |
Organigramme
|
|
Organigramme de l'Inspection Académique |
|
|
Répertoire de l'Inspection Académique |
Parcours d'éducation artistique et
culturelle
Passage/Maintien
|
|
Notification de décision du conseil des maîtres
|
P.E.D.T Projet Educatif de Territoire
Photocopies de livres et de journaux dans
les écoles primaires
|
|
Voir en ligne : Centre Français
d'exploitation du droit de Copie (CFC) |
Photographie scolaire
|
|
Texte de référence : circulaire
n°2003.091 du 5 juin 2003 portant abrogation des textes antérieurs |
| |
À retenir : - Les photographies individuelles
sont désormais autorisées à condition qu'elles représentent l'élève en
situation scolaire, dans la classe, c'est à dire que la photographie
montre l'enfant dans son cadre de travail.
Les photographies individuelles du type "photographies
d'identité" restent, quant à elles, formellement interdites. |
Prévention des risques
Projet Académique
P.A.P Plan d’Accompagnement Personnalisé
PARENT – Ecole – Co-Education
Projet d'école
P.P.R.E Projet Personnalisé de Réussite
Educative
Protection de l’enfance
La protection des mineurs sur internet
Protection juridique des enseignants
|
|
Principe de la protection juridique des personnels
victimes de menaces et attaques à l'occasion de l'exercice de leurs
fonctions |
|
|
Fiches ressources MAIF |
Psychologue Scolaire
R.A.S.E.D - Réseaux d'Aides Spécialisées
aux Elèves en Difficulté
|
|
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|
Fiche outil-Dde d'aide RASED |
|
|
Fiche outil-Analyse de la demande |
|
|
Fiche outil-Analyse de la difficulté |
Recours des parents concernant la scolarité des
élèves (en cas de proposition de redoublement ou de passage
anticipé)
Référentiel compétences des métiers du professorat
et de l'éducation
Règlement départemental des écoles
|
|
Règlement type départemental des écoles
maternelles et élémentaires publiques
|
|
|
Charte Informatique Adultes à intégrer au
règlement intérieur
|
|
|
Charte Informatique Elèves à intégrer au règlement
intérieur |
Réussite éducative
Rythmes Scolaires
SANTE – Dossier et ressources EDUSCOL
SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à
Domicile
|
|
SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à
Domicile |
Service Minimum d'Accueil
|
|
Service Minimum d'Accueil |
Socle commun de connaissances et de
culture
Sorties scolaires
Des dispositifs collectifs de
scolarisation dans le second degré : les ULIS
Vaccination à l'école
|
|
Quelles vaccinations obligatoires ? |
Valeurs républicaines
Vigipirate
Violence à l'école
|
Dernière mise à jour : 02/09/2015
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Les documents de cette rubrique
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CIRCONSCRIPTION DE TOUL 
Animations pédagogiques 2023-2024
