Mise en place et fonctionnement d’une section sportive scolaire
Cahiers des charges, arrêté des sections sportives, memento, convention, évaluation.
Textes
- Circulaire du 15 décembre 2023 publiée au BO N°48 au 21 décembre 2023 : modalités d’aménagement scolaire permettant le renforcement de la pratique sportive des élèves (modalités d’ouverture et de fonctionnement) ;
- Article D231-1-5 du code du sport qui spécifie les « disciplines à contraintes particulières » nécessitant un certificat médical pour intégrer une SSS.
Documents pour la mise en place, le fonctionnement, l’évolution et l’évaluation d’une section sportive scolaire
Le vade-mecum des sections sportives (document PDF)
