Bac Pro – CAP : Textes

CCF, épreuves ponctuelles obligatoires

BAC PRO

BO N°30 du 23 juillet 2020 portant sur les  unités générales du baccalauréat professionnel et les modalités d’évaluation des épreuves ou sous-épreuves d’enseignement général

Afficher le texte en ligne. Chapitre 3 : dispositions particulières pour l’EPS

CAP

BO N°31 du 30 juillet 2020 portant sur l’évaluation de l’EPS

Organisation des épreuves en CCF et sous la forme ponctuelle : le texte en ligne

Référentiels nationaux d’évaluation :

Arrêté du 30 août 2019  fixant les unités générales du CAP et définissant les modalités d’évaluation des épreuves pour toutes les disciplines dont l’EPS.

Télécharger le texte (pdf) – le texte en ligne :

  • Le chapitre 1 rappelle que l’EPS fait partie des « unités générales obligatoires » (coeff 1) ;
  • Le chapitre 3 (trois articles) précise pour l’EPS la validation pour les candidats en situation de handicap et sportifs de haut niveau ;
  • L’annexe III précise les modalités de « droit commun » de l’épreuve d’EPS.

Tableau comparatif entre les anciennes et nouvelles modalités de certification du CAP (CCF et épreuves ponctuelles) à partir de la session 2021 (document PDF)

Voie Professionnelle

Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2009 définissant les modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal.
Télécharger le texte (document PDF)

Arrêté du 15 juillet 2009 : les modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal prévus pour l’E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel. Lien vers le texte en ligne.

Lien vers l’élaboaration des épreuves (document pdf).
Circulaire d’application de l’arrêté du 15 juillet 2009 : Note de service du 8 octobre 2009 (document PDF)

Notes de service académiques :

► Note de service du 8 mars 2010 :

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